| Quelques impressions sur la crise financière
|
Finances publiques
|
Philippe Marchat
Inspecteur général des
finances
|
Décembre 2002
|
Le contrôle financier des dépenses publiques en Espagne
|
Etranger
|
Marc Simmony
Contrôleur financier
|
Décembre 2002
|
Histoire d’un conflit entre le Trésor et la Banque de France
: l’intervention sur le marché des changes de mai- juin 1926
|
Histoire
|
Bertrand Blancheton
Professeur
|
Décembre 2002
|
Nouvelle convention MINFI/Banque de France : la gestion du
compte de l’Etat
|
Droit
|
Olivier Cuny
Administrateur civil
|
Décembre 2002
|
Améliorer la performance de la fonction comptable
|
Economie
|
Claude Perdriau
Trésorier principal
honoraire
|
Décembre 2002
|
Fondements et enjeux de la réforme de la Comptabilité de
l’Etat
|
Finances Publiques
|
Loïc Levoyer
Maître de conférences
|
Janvier 2003
|
Etablissements publics nationaux : la période complémentaire
devient période d’inventaire
|
Finances Publiques
|
Virginie Casadebaig
Inspectrice du Trésor
Public
|
Janvier 2003
|
La fonction Comptabilité - Finances - Gestion
|
Economie
|
Claude Perdriau
Trésorier principal
honoraire
|
Janvier 2003
|
Slovénie et Croatie, candidates à l’Union Européenne
|
Europe
|
Philippe Marchat
Inspecteur général
des finances
|
Janvier 2003
|
Le système du Trésor en Hongrie
|
Europe
|
Jean-Luc Helis &
Marc Simmony Inspecteur du Trésor & contrôleur financier
|
Janvier 2003
|
La réforme de la comptabilité des services départementaux
d’incendie et de secours
|
Collectivités territoriales
|
Stéphanie Laurent
&
Eric Nexon Secteur
comptable et financier
|
Janvier 2003
|
La réforme des services départementaux d’incendie et de
secours : vers une départementalisation renforcée
|
Collectivités territoriales
|
Jean-Luc Pissaloux
Maître de conférence
à l’université du Littoral
|
Janvier 2003
|
Quelques réflexions sur le contrôle des fonds publics
|
Finances Publiques
|
André Barilari
Inspecteur général
des finances
|
Février 2003
|
Le Conseil constitutionnel et les finances sociales :
commentaire de la décision n° 2001- 463 DC du 12/12/02
|
Finances Publiques
|
Jean-Luc Pissaloux
Maître de conférence
à l’université du Littoral
|
Février 2003
|
L’affermage de l’impôt et la fin tragique des fermiers
généraux
|
Histoire
|
André Neurisse
Trésorier-payeur
général honoraire
|
Février 2003
|
La corporate governance : solution suffisante à la crise de défiance
des marchés
|
Economie
|
Claude Perdriau
Trésorier principal
honoraire
|
Février 2003
|
Le système d’information des Communes permet-il de
mesurer le risque financier ?
|
Collectivités Territoriales
|
Evelyne Lande
Professeur des universités
|
Février 2003
|
La fiscalité directe locale en France
|
Collectivités Territoriales
|
Louis Liogier
Directeur
départemental du Trésor Public
|
Février 2003
|
Le contrôle de constitutionnalité de la loi de finance
pour 2003 : commentaire de la décision
n° 2000-464 DC du 27/12/02
|
Finances Publiques
|
Jean-Luc Pissaloux
Maître de conférence à
l’université du Littoral
|
Mars/Avril 2003
|
Le délai global de paiement
|
Finances Publiques
|
Annick Mignot
Direction générale
de la Comptabilité publique
|
Mars/Avril 2003
|
Les propositions du Conseil national Des économies
régionales
|
Economie
|
Conseil National des
Economies Régionales
|
Mars/Avril 2003
|
La valorisation des comptes du secteur public local par
la Direction Générale de la Comptabilité publique et le réseau du Trésor
Public
|
Collectivités Territoriales
|
Stéphanie Maho
Inspectrice du
Trésor Public
|
Mars/Avril 2003
|
Le contrôle de gestion dans les collectivités locales :
les questions préalables
|
Collectivités Territoriales
|
Denys Lamarzelle
Docteur en sciences
de gestion
|
Mars/Avril 2003
|
Aspects juridiques et comptables du paiement indu :
application aux collectivités territoriales dans leurs rapports avec leurs
agents
|
Collectivités Territoriales
|
Jean-Paul Wauquier
Directeur territorial,
responsable des affaires juridiques
|
Mars/Avril 2003
|
La crise de l’hôpital public
|
Collectivités Territoriales
|
René Barberye
Inspecteur général
des finances
|
Mai 2003
|
La trésorerie aux armées : un service méconnu dans l’histoire
(1293-2001) 1ère partie
|
Histoire
|
Henri Legrand
Ancien payeur aux
armées
|
Mai 2003
|
Intercommunalité et opérations comptables spécifiques
|
Collectivité Territoriales
|
Dominique de Saint
Sernin
Chargé de conférences
|
Mai 2003
|
La suppression du compte
« subsistances militaires » : une nouvelle étape vers la
raréfaction des comptes de commerce ?
|
Collectivités Territoriales
|
Xavier Cabannes
Maître de
conférences
|
Mai 2003
|
Normes de l’International Federation of accountants et comptabilité de l’Etat
|
Finances Publiques
|
Jean-Bernard Mattret
1er conseiller à la chambre régionale des comptes de Picardie
|
Juin 2003
|
L’Allemagne et la France confrontées au Pacte de
stabilité et de croissance
|
Europe
|
Philippe Marchat
Inspecteur général
des finances
|
Juin 2003
|
Ecrire pour communiquer
|
Droit
|
Anne Gateff
Diplômée d’expertise
Comptable et consultant en communication
dans le domaine
culturel et comptable
|
Juin 2003
|
La trésorerie aux armées : un Service méconnu dans l’histoire
(1870-2001) 2ème partie
|
Histoire
|
Henri Legrand
Ancien payeur aux
Armées
|
Juin 2003
|
Les nouvelles dispositions comptables applicables aux
départements
|
Collectivités Territoriales
|
Loïc Levoyer
Maître de conférence
|
Juin 2003
|
L’émergence du marketing stratégique, composante
nouvelle de la démocratie territoriale
|
Collectivités Territoriales
|
Denys Lamarzelle
Docteur en sciences de
gestion, directeur Economie TIC au Conseil Général de Côte d’Or
|
Juin 2003
|
Quelques exemples d’application de la nomenclature M14 à des
budgets d’EPCI
|
Collectivités Territoriales
|
Dominique de
Saint-Sernin Chargé
de conférences
|
Juin 2003
|
Le renouveau du débat public
|
Collectivités Territoriales
|
Jean-Luc Pissaloux
Maître de conférence
|
Juillet 2003
|
La commission de contrôle des assurances ou l’exigence d’impartialité
d’un tribunal
|
Droit
|
Samuel Déliancourt
Recherches
administratives
|
Juillet 2003
|
Responsabilité pénale et délits non intentionnel
|
Droit
|
Jean-Bernard Oriou
Trésorier principal
|
Juillet 2003
|
L’ETAT exécutoire
|
Organisation administrative
|
Jean-Paul Wauquier
Directeur territorial
|
Juillet 2003
|
Droit comparé : sur quelques aspects du nouveau code des
marchés publics Sénégalais
|
Etranger
|
Abdourahmane
Dioukhane
Commissaire du droit
près de la Cour des Comptes
|
Juillet 2003
|
La délégation interservices de l’eau en
Charente-Maritime : une logique de projet interministériel adaptée au
territoire
|
Collectivités Territoriales
|
Dominique DeFrance
& Pierre Berges
Directeur départemental
de l’agriculture et de la forêt de Charente Maritime & Chargé de mission
spéciale à la trésorerie générale de la Charente-Maritime
|
Juillet 2003
|
Quelle politique agricole pour l’Europe?
|
Europe
|
Olivier de Lagarde
Directeur
départemental
de l’agriculture et de
la Forêt d’Eure-et-Loir
|
Août/Sept 2003
|
Evaluation financière d’une
délégation de service public
|
Organisation administrative
|
Michel Klopfer
Directeur de cabinet
de consultants
|
Août/Sept 2003
|
Les chargés de mission dans la Fonction Publique
|
Organisation administrative
|
Denys Lamarzelle
Docteur en sciences de
gestion
|
Août/Sept 2003
|
Les gestions de fait à coloration pénale
|
Droit
|
Max Mbouhou
Avocat à la Cour,
Docteur en droit
|
Août/Sept 2003
|
L’hôpital en mouvement
|
Collectivités Territoriales
|
René Barberye
Inspecteur général
des finances
|
Août/Sept 2003
|
Rappel au régime de la TVA et des
|
Collectivités Territoriales
|
Philippe Leclerc
Inspecteur principal
des impôts
|
Août/Sep 2003
|
Taxes parafiscales : quelles solutions alternatives
après le 31 décembre 2003 ?
|
Finances Publiques
|
Max Mbouhou
Avocat à la Cour,
docteur en droit
|
Octobre 2003
|
Les sanctions applicables à la présentation des comptes
des collectivités publiques insincères
|
Finances Publiques
|
Olivier Mesmin
Premier conseillé à la
CRC d’Ile de France
|
Octobre 2003
|
La mutation des organismes publics et semi-publics de
financement des investissements
|
Economie
|
Xavier de Lipski
Chargé de cours à l’Université
de Marne-la Vallée, docteur en droit
|
Octobre 2003
|
Les règles municipales gaz et électricité de la ville de
Dreux : de la stabilité administrée à la tourmente libérale
|
Collectivités territoriales
|
Dominique Bureau
Directeur général de
Gedia, régies municipales de Dreux
|
Octobre 2003
|
Charles-Louis-Gaston d’Audiffret, souvenirs de ma
famille et de ma carrière dédiés à mes enfants (1787-1818)
|
Histoire
|
Philippe Masquelier
&
Valérie Goutal-Arnal
Maître de conférence
en histoire du droit & chargé de recherches auprès du CHEFF
|
Octobre 2003
|
L’éphémère bibliothèque
de M. Silhouette
|
Histoire
|
André Neurisse
TPG honoraire
|
Octobre 2003
|
Pour une vraie politique
européenne des transports
|
Europe
|
Philippe Marchat
Inspecteur général
des finances
|
Novembre 2003
|
La fiscalité dérogatoire : XXI ème rapport du
conseil des impôts au président de la République
|
Finances Publiques
|
André Barilari
Inspecteur général
des finances
|
Novembre 2003
|
Comptable commis d’office
et rémunération
|
Finances Publiques
|
Didier Artus
Commissaire du gouvernement
|
Novembre 2003
|
L’avenir de l’autonomie financière des collectivités
locales
|
Collectivités territoriales
|
Louis Liogier
|
Novembre 2003
|
La Blancque : première tentative de loterie de l’Etat
|
Histoire
|
André Neurisse
TPG honoraire
|
Novembre 2003
|
Comptabilité publique, comptabilité privée : convergence
internationale pour une plus grande transparence comptable et financière
|
Finances Publiques
|
Jean-Bernard MATTRET
Premier conseiller
à la CRC de Picardie
|
Décembre
2003
|
Une action de Bercy en mouvement : le MINEFI au service
des entreprises
|
Economie
|
M. MAZARS
|
Décembre 2003
|
Les pièces justificatives de dépenses dans la
comptabilité publique des collectivités territoriales
Les interventions économiques des collectivités locales
en 2001
|
Collectivités territoriales
|
Jean-paul WAUQUIER
Directeur territorial
au CG 79
|
Décembre
2003
|
Affecté d'office en
Algérie
|
Histoire
|
André NICOULIN
Trésorier principal honoraire
|
Décembre 2003
|
Entretien avec
Jean-Paul Delevoye, ministre de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat
et de l'Aménagement du territoire
|
Organisation
administrative
|
|
Janvier 2004
|
| Simplification du
droit - Repères chronologiques |
Organisation
administrative
|
|
Janvier 2004
|
La loi du 2 juillet
2003 habilitant le Gouvernement à simplifier le droit
|
Organisation
administrative
|
Jean-Luc PISSALOUX
Maître de
conférence à l’université du Littoral
|
Janvier 2004
|
Simplification
administrative et gestion publique
|
Organisation
administrative
|
Michel LE CLAINCHE
TPG du
Pas-de-Calais
|
Janvier 2004
|
Les simplifications à
la Direction générale des Impôts
|
Organisation
administrative
|
Jean-Luc FULACHIER
Directeur
de projet
|
Janvier 2004
|
Au Trésor Public :
une démarche originale de simplification des procédures en prenant appui sur
les propositions du terrain
|
Organisation
administrative
|
Philippe RAMBAL
|
Janvier 2004
|
L'évolution des collectivités
locales face aux nouveaux enjeux territoriaux
|
Collectivités
territoriales
|
Denys LAMARZELLE
Docteur
en Sciences de Gestion
|
Janvier 2004
|
La coopération
technique de la DGCP s'ouvre à l'Asie centrale
|
Etranger
|
Virginie DUPONT
Chargée
de mission géographique à la mission Coopération internationale de la
Direction générale de la Comptabilité publique
|
Janvier 2004
|
Affecté d'office en
Algérie (2ème extrait de l'ouvrage)
|
Histoire
|
André NICOULIN
Trésorier
principal honoraire
|
Janvier 2004
|
Le Pacte de stabilité, accélérateur incontournable de
réformes...
|
Europe
|
Philippe MARCHAT
Inspecteur
général des finances
|
Février 2004
|
Le contrôle
constitutionnel et les finances sociales : commentaire de la décision n° 2003-486
DC du 11 décembre 2003 relative à la loi de financement de la sécurité
sociale pour 2004
|
Finances publiques
|
Jean-Luc PISSALOUX
Maître de
conférence à l’université du Littoral
|
Février 2004
|
Le pôle national d'assistance
au recouvrement contentieux (PARC) à Châtellerault (Vienne)
|
Finances publiques
|
Jean-Michel SAIZEAU
Chef du
pôle national d'assistance au recouvrement contentieux
|
Février 2004
|
Le contrôle
hiérarchisé : un levier d'une gestion publique plus performante
|
Finances publiques
|
Alain CAUMEIL
Directeur
départemental
|
Février 2004
|
X ème Colloque
International des services du Trésor "Gestion moderne du Trésor
Public", Beyrouth, 14-17 octobre 2003
|
Etranger
|
Frédérique GIBBE
Inspecteur
du Trésor
|
Février 2004
|
L'administration
communale pendant le 1er Empire : essai de modélisation entre la France et la
Toscane, 1801-1814
|
Histoire
|
Pierre-François PINAUD
Docteur
en histoire
|
Février 2004
|
Le contrôle de
constitutionnalité de la loi de finances rectificative pour 2003 :
commentaire de la décision n° 2003-488 DC du 29 décembre 2003
|
Finances publiques
|
Jean-Luc PISSALOUX
Maître de
conférence à l’université du Littoral
|
Mars/Avril 2004
|
Le contrôle de
constitutionnalité de la loi de finances pour 2004 : commentaire de la
décision n° 2003-489 DC du 29 décembre 2003
|
Finances publiques
|
Jean-Luc PISSALOUX
Maître de
conférence à l’université du Littoral
|
Mars/Avril 2004
|
Le transfert aux
services du Trésor des missions d'information et de conseil des centres
départementaux d'assiette de la Direction générale des Impôts en matière de
fiscalité directe locale
|
Organisation
administrative
|
Pascal COUCKE
Receveur
des finances
|
Mars/Avril 2004
|
Une typologie des
cadres territoriaux
|
Collectivités
teritoriales
|
Denys LAMARZELLE
Docteur
en Sciences de Gestion
|
Mars/Avril 2004
|
L'ordonnance
cabochienne de 1413
|
Histoire
|
André NEURISSE
TPG
honoraire
|
Mars/Avril 2004
|
Processus de préadhésion
à l’Union européenne : l’assistance technique de la Direction générale
de la Comptabilité publique
|
Europe
|
Tayeb – Alexandre S’HIEB et Laurent
ALAPHILIPPE
|
Mai 2004
|
Un marché unique en
phase avec les citoyens
|
Finances publiques
|
|
Mai 2004
|
La mise en œuvre
de la LOLF : une occasion pour repenser en profondeur l’action
administrative
|
Finances
Publiques
|
André BARILARI
|
Mai 2004
|
Les dilemmes
financiers de la décentralisation : retour sur la taxe professionnelle
|
Collectivités
territoriale
|
Jacques ABEN
|
Mai 2004
|
La
convention de garantie d’emprunt passée par une collectivité
territoriale : un outil économique performant mais non sans danger
|
Collectivités
territoriales
|
Jean-Paul WAUQUIER
|
Mai 2004
|
Copernic : les
livraisons aux agents et aux usagers en 2004
|
Organisation
administrative
|
Patrick DAILHE
|
Mai 2004
|
Regard sur … le
régime des retraites ailleurs
|
Etranger
|
Fuad SINIORA
|
Mai 2004
|
L’émergence, au XIV
ème siècle, du statut du comptable public
|
Histoire
|
André NEURISSE
|
Mai 2004
|
L’expérimentation
du contrôle hiérarchisé de la dépense au service Région de la recette
générale des finances
|
Finances
publiques
|
Philippe GAILLARD et Catherine OSTERMANN
|
Juin 2004
|
L’expérimentation du
contrôle hiérarchisé de la dépense à la région Ile de France
|
Finances publiques
|
Anne BOSCHE-LENOIR
|
Juin 2004
|
Les fonds
structurel européens et le Trésor Public : enjeux et perspectives
|
Europe
|
Pierre LARREY
|
Juin 2004
|
Le management public
en Europe
|
Europe
|
Denys LAMARZELLE
|
Juin 2004
|
Gestion publique
– gestion privée : un rapprochement d’utilité publique ?
|
Organisation
administrative
|
Christophe SINNASSAMY
|
Juin 2004
|
Les personnes âgées
en France
|
Economie
|
Claude CHAUMET – RIFFAUD
|
Juin 2004
|
Comment réformer
les impôts locaux ?
|
Collectivités
territoriales
|
Jean-Pierre FOURCADE
|
Juillet 2004
|
La légion d’honneur :
vie et mort d’un budget annexe ?
|
Finances publiques
|
Gilles JURIE
|
Juillet 2004
|
Colloque organisé
par la CRC, le TA et la faculté de droit de Poitiers à l’occasion des vingt
ans des CRC et des cinquante ans des TA
|
Finances
publiques
|
Intervention de Bernard LIMAL &
Béatrice LAGARDE
|
Juillet 2004
|
La modernisation de
la gestion financière de l’Etat fédéral au Canada : quels enseignements pour
d’autres pays ?
|
Etranger
|
Alain TURC
|
Juillet 2004
|
Proposition ambitieuse
visant à la réalisation d’un marché intérieur des services
|
Europe
|
|
Juillet 2004
|
Léon Daumal
(1873-1941) : un percepteur très engagé
|
Histoire
|
André GIRAULT
|
Juillet 2004
|
La Turquie, futur
membre de l’Union européenne ?
|
Europe
|
René BARBERYE
|
Août/Sept 2004
|
La loi organique
relative aux lois de finances ou le renouveau de la règle des quatre temps
alternés
|
Finances publiques
|
Gil DESMOULIN
|
Août/Sept 2004
|
Les nouvelles normes
comptables de l’Etat
|
Finances
publiques
|
Jean-Paul MILOT
|
Août/Sept 2004
|
Le service de
paiement en ligne des impôts du Trésor Public : retour d’expérience sur
trois années de SATELIT
|
Finances publiques
|
Divers services de la DGCP
|
Août/Sept 2004
|
MINEFI
Collectivités locales : l’Internet au service des collectivités locales
|
Collectivités
locales
|
Bénédicte BOYER & Benjamin MARGEAULT
|
Août/Sept 2004
|
Les conventions de
partenariat entre le Trésor Public et les établissements publics à caractère scientifique,
culturel et professionnel
|
Organisation
administrative
|
Davis TERRADE
|
Août/Sept 2004
|
La renégociation
de la dette des collectivités locales
|
Collectivités
locales
|
Michel KLOPFER
|
Octobre 2004
|
Structure et fonctionnement
des collectivités locales
|
Collectivités
locales
|
Denys LAMARZELLE
|
Octobre 2004
|
Normes comptables
de l’Etat : un modèle pour la comptabilité publique
|
Finances
publiques
|
Jean-Bernard MATTRET
|
Octobre 2004
|
Vers une culture de responsabilité
au service de l’Etat : la LOLF 3 ans après
|
Finances publiques
|
Christophe SINASSAMY
|
Octobre 2004
|
La DGCP et la
coopération technique internationale
|
Etranger
|
Marie-Paule GREMEAUX & Marie Sylvie
BARIDON
|
Octobre 2004
|
L’Ethiopie, pays mal
connu, au passé brillant, au futur incertain…
|
Etranger
|
Philippe MARCHAT
|
Octobre 2004
|
Quel avenir pour
la comptabilité publique ?
|
Finances
publiques
|
James L. CHAN
|
Novembre 2004
|
La réforme de l’Etat
français : un champs de recherche pour les gestionnaires comptables
|
Finances publiques
|
Evelyne LANDE
|
Novembre 2004
|
Intercommunalité,
concurrence territoriale, compétition fiscale et économie spatiale
|
Collectivités
territoriales
|
Dominique de SAINT SERNIN
|
Novembre 2004
|
L’autonomie
financière des collectivités locales : clarification et renforcement
|
Collectivités
territoriales
|
Jean-Luc PISSALOUX
|
Novembre 2004
|
Coup d’œil sur
la Bulgarie : « terre inconnue » de trop nombreux français
|
Etranger
|
Philippe MARCHAT
|
Novembre 2004
|
La réforme de l’Administration
engagée par le ministère de l’Intérieur
|
Organisation
administrative
|
Daniel CANEPA
|
Décembre 2004
|
La réforme de la
formation initiale des inspecteurs et huissiers du Trésor Public
|
Organisation
administrative
|
David PESSAROSSI & Odile FONTANA
|
Décembre 2004
|
La trajectoire des
finances publiques de la France : un dérapage contrôlé
|
Finances publiques
|
Bertrand BLANCHETON
|
Décembre 2004
|
Le code civil
des Français : histoire et destin
|
Histoire
|
Alain MOREAU
|
Décembre 2004
|
Un devoir de
mémoire : les agents des services extérieurs de la Comptabilité publique
morts pour la France
|
Histoire
|
Pierre François PINAUD
|
Décembre 2004
|
La privatisation
en Russie
|
Etranger
|
Marina KLINOVA
|
Décembre 2004
|
L’hôpital public
est-il plus cher que la clinique privée ?
|
Collectivités
territoriales
|
René BARBERYE
|
Janvier 2005
|
L’encadrement
technique des collectivités locales
|
Collectivités
locales
|
Denys LAMARZELLE
|
Janvier 2005
|
La concurrence
fiscale de l’entreprise – Rapport du conseil des impôts
|
Finances publiques
|
André BARILARI
|
Janvier 2005
|
L’audit et le
contrôle interne au Trésor Public
|
Finances
publiques
|
Vincent LARRIEU
|
Janvier 2005
|
Les entreprises à
participation publique en France et dans l’Europe des 15 dans les 1ères
années du 3ème millénaire
|
Europe
|
Armand BIZAGUET
|
Janvier 2005
|
Quelles
frontières pour quelle Europe ?
|
Europe
|
Philippe MARCHAT
|
Janvier 2005
|
Que faire de plus
dans le domaine du Marché intérieur ?
|
Europe
|
|
Janvier 2005
|
Le financement
de la politique de rénovation urbaine
|
Collectivités
territoriales
|
Michel VIVIANO
|
Février 2005
|
Pour une mobilité réussie
des agents territoriaux
|
Collectivités
territoriales
|
Denys LAMARZELLE
|
Février 2005
|
Dématérialisation
des marchés publics : quelles obligations au 1er janvier
|
Finances
publiques
|
|
Février 2005
|
Le conseil constitutionnel
et les finances sociales Commentaire de la décision n° 2004-508 DC du 16 décembre 2004 relative
à la loi de financement de la sécurité sociale pour 2005
|
Finances publiques
|
Jean-Luc PISSALOUX
|
Février 2005
|
Le
surendettement des particuliers
|
Droit
|
Nicole GENTIL
|
Février 2005
|
Des services publics
performants, c’est possible
|
Organisation
administrative
|
Jean-Jacques FRANCOIS
|
Février 2005
|
